Droits d'auteur
Dernière mise à jour : 2026-10-16
Signaler une infraction
Si un contenu sur BDSM Family utilise votre travail sans autorisation, écrivez-nous via le formulaire de contact (sujet : Légal) et incluez :
- votre nom et comment nous pouvons vous joindre ;
- le travail dont vous êtes propriétaire et le lien vers le contenu sur BDSM Family qui le viole ;
- une déclaration que vous croyez de bonne foi que l'utilisation n'est pas autorisée par vous, votre agent ou la loi ;
- une déclaration que les informations sont exactes et que vous êtes le propriétaire ou autorisé à agir pour le propriétaire.
Nous supprimons ou désactivons rapidement le contenu et informons le membre qui l'a publié.
Contre-notification
Si votre contenu a été supprimé et que vous pensez qu'il s'agit d'une erreur ou que vous avez le droit de l'utiliser, écrivez-nous via le formulaire de contact avec le lien et votre explication. Nous le transmettons à la personne qui l'a signalé et pouvons restaurer le contenu si elle ne prend pas d'autres mesures.
Contrevenants répétés
Nous fermons les comptes des membres qui enfreignent à plusieurs reprises les droits d'autrui.